Mentions légales

EDITEUR DU SITE
Motoclub les Razmottes

WEBDESIGN ET DEVELOPPEMENT
Motoclub les Razmottes

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION ET PROPRIETAIRE
Thibault Costechareyre, président du motoclub les Razmottes

HEBERGEMENT
SAS OVH http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

DROITS D’AUTEUR ET COPYRIGHT
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations photographiques.
La reproduction de tout ou partie du site est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Le motoclub les Razmottes détient toute licence d’utilisation nécessaire des noms, marques et enseignes citées sur ce site qui sont la propriété de tiers.

AVERTISSEMENT
Les informations qui apparaissent sur ce site sont données à  titre purement indicatif. Le motoclub les Razmottes met tout en oeuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site www.motoclub-lesrazmottes.fr à  la date de leur insertion ainsi que leur mise à jour régulière. Néanmoins, le motoclub les Razmottes décline toute responsabilité quant à l’exclusivité et l’utilisation par toute personne physique ou morale des informations fournies.

LEGISLATION
Conformément à  la loi du 6 janvier 1978 relative à  l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à  : bonjour@motoclub-lesrazmottes.fr
Ce site est protégé par la loi du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données et de tous ses amendements, tel que les textes, les logos, les graphismes, les images et photos, qui sont la propriété exclusive du motoclub les Razmottes.
Toute utilisation, y compris la reproduction même partielle, la modification, la distribution, la transmission, l’affichage du contenu ou de l’un quelconque des éléments de ce site est strictement interdite sans accord écrit du motoclub les Razmottes. Ces éléments sont protégés par la loi française et les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle, et notamment les articles Art L.335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant à  cette protection fera l’objet de poursuites.
Sauf indications contraires (documents libres de droits), si vous souhaitez utiliser des photos ou des textes sur ce site, vous devez nous contacter à : bonjour@motoclub-lesrazmottes.fr
Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relate de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en autre tenus pour responsables, et ce, quelles qu’en soient les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site.

  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •